Mentions légales
MENTIONS LÉGALES DE LA BOUTIQUE ALCEM Environnement
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Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs de la boutique en ligne ALCEM Environnement de la Société ALCEM Environnement à ZA du pré rond - Hôtel des entreprises - 25 680 Cuse et Adrisans les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
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1) Ci après " l'Éditeur "
Le site www.alcem.eu est édité par :
La Société ALCEM Environnement - ZA du pré rond - Hôtel des entreprises - 25 680 Cuse et Adrisans - RCS VANNES 884032285 - N° TVA intracommunautaire : FR79884032285 - Téléphone : 07 78 55 22 72
Adresse e-mail : contact@alcem.eu
2) Ci-après " le Directeur de publication "
Le Directeur de publication est : Michel Le Noac’h
Adresse e-mail de contact : contact@alcem.eu
3) Ci-après " l'Hébergeur "
Le site www.alcem.eu est hébergé par : OVH 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix Téléphone : 0972101007
Adresse e-mail de contact : contact@alcem.eu
4) Ci-après les " Utilisateurs "
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ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
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ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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ARTICLE 5 - CONTACT
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